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On entend par contenu du présent site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable écrite du Casino Terrou Saly, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter du Casino Terrou Saly, une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
>> La présente licence, accordée à titre non exclusif, n’est pas transmissible à un tiers.
>> Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
>> Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
>> Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable du Casino Terrou Saly.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Les utilisateurs du site du Casino Terrou Saly, sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier à notre siège social.
L’hébergement du site est assuré par l’agence Offensive sur un serveur dédié OVH
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ou par l'envoi de messages électroniques sont destinées exclusivement à l’usage de ce site Internet. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au directeur de publication. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant.
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